PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

30.10.2025

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Salle du conseil de la mairie,

Vendredi 7 novembre 2025 à 20 heures

Ordre du jour :

1.  Régularisation Cadastrale de la propriété MAUREL Michel,

2.  Participation financière aux frais de fonctionnement de l’école de la tour à la
     Bâtie-Neuve 2025-2026,

3.  Participation financière RPI de l’Avance 2025-2026,

4.  Décision Modificative Budget Principal – Régularisation sur amortissement,

5.  Décision Modificative Budget Eau,

6.  Déneigement 2025-2026 – Routes des Taburles, Terre-Droite, Santons, le Cros,

7.  Modification des Statuts de la CCSPVA,
8.  Adhésion à la convention de participation santé au 01.01.2026,

9.  Désignation nouveau délégué Élu pour le CNAS.

Questions Diverses